Politique de confidentialité
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Dernière mise à jour : 13/11/2024
Bienvenue sur ce site Web (« Site »), charlotteb.com propriété de la société monégasque :
- Dénomination sociale : IIG (INVESTING IN GEMS)
N° du Répertoire du Commerce : 21S08762
N° d’identification statistique : 4618Z 22640
- Nom commercial : CHARLOTTE.B
- Adresse : 17 AV. DES SPELUGUES C/°MCBC, 98000 MONACO
- Tel : 06 43 91 35 45
- E-mail : info@charlottebjewelry.com.
(ci-après « IIG » et/ou « CHARLOTTE.B » et/ou « Nous »
La présente Politique de Confidentialité (ci-après « PC ») expose la manière dont nous traitons vos données à caractère personnel.
En effet, dans le cadre de notre activité nous sommes amenés à collecter et traiter des données à caractère personnel via notre Site internet à propos de ses visiteurs, ses prospects et ses clients.
À travers ce document nous nous engageons à assurer la protection, la confidentialité et la sécurité des données que nous traitons. Le présent document énonce les grands principes et principales lignes directrices de IIG en matière de protection des données à caractère personnel sans que ces derniers ne s’y limitent. En effet, nous pouvons être amenés à vous informer de façon plus précise ou spécifique lors de la collecte effective de données pour un traitement en particulier (par exemple par le biais de mentions sous les formulaires de nos sites internet).
IIG attache une importance toute particulière à ses clients et respecte leur vie privée.
La présente Politique de confidentialité (ainsi que nos Conditions générales, notre Politique relative aux cookies et tout autre document auquel elle fait référence) définit la base sur laquelle nous traitons toutes les données à caractère personnel que nous collectons auprès de vous, ou que vous nous fournissez.
1. INFORMATIONS GENERALES – DEFINITIONS
Par cette PC, IIG agissant comme Responsable de Traitement vous explique de manière transparente comment sont traitées les données personnelles vous concernant, collectées directement par le biais du site charlotteb.com.
La PC est accessible depuis chaque page de notre Site en cliquant sur le lien « Politique de Confidentialité »
Les traitements de données personnelles de IIG sont réalisés conformément au Règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) (ci-après la « Réglementation »).
Le terme « Donnée » employé avec une majuscule dans le cadre de la présente politique de protection des données désigne toute information permettant directement ou indirectement, seule ou via un recoupement avec d’autres informations, d’identifier une personne physique.
Notre Site n’est pas destiné aux enfants de moins de 14 ans ou de l’âge requis par le droit applicable à la protection des données, qui ne doivent pas l’utiliser.
Nous ne collectons pas sciemment ni intentionnellement d’informations auprès d’enfants de moins de 14 ans.
2. COMMENT IIG COLLECTE VOS DONNEES - QUI EN EST LE RESPONSABLE DE TRAITEMENT ?
IIG peut collecter vos Données, directement auprès de vous, lorsque vous :
- Créez un compte Utilisateur sur notre Site ;
- Répondez à des enquêtes de satisfaction ;
- Communiquez avec nos équipes par courriel, par téléphone ou courrier ;
Dans ce cadre, vos Données sont traitées exclusivement par IIG.
IIG peut faire appel à des Fournisseurs (notamment en ce qui concerne l’hébergement et la conservation de ses données) et, dans ce cas, leur a dûment rappeler les obligations qui leur incombent au titre de la Règlementation.
Enfin, IIG peut collecter automatiquement vos Données par le biais de vos traces de navigation sur le Site, si vous l’avez accepté (acceptation des cookies). Pour plus d’information sur la Politique Cookies c’est par ici.
3. QUELLES DONNEES UTILISE IIG, DANS QUELS BUTS ? SUR QUELLES BASES ?
Chacun des traitements de Données, réalisé par IIG en tant que Responsable de Traitement est détaillé ci-dessous. Ces traitements sont classés par finalité de traitement, c’est-à-dire par objectif de collecte et d’utilisation des Données.
Les Données personnelles collectées par IIG si vous êtes un Utilisateur sont les suivantes:
- état civil ;
- nom, prénom ;
- courrier électronique ;
- adresse postale ;
- adresse postale de livraison si différente de l’adresse donnée, nom et prénom du bénéficiaire ;
- toute autre information renseignée par l’Utilisateur à travers son utilisation du Site (par exemple, vos préférences).
Nous ne sommes pas destinataires de vos coordonnées bancaires (seul le prestataire de paiement choisi y a accès, sous sa propre responsabilité). Par ailleurs au fur et à mesure de notre relation commerciale, nous sommes susceptibles de traiter des données que vous ne nous avez pas transmises directement :
- Cookies utilisés à des fins commerciales et publicitaires (sous réserve de votre consentement), nous permettant de comprendre vos centres d’intérêts et de proposer des offres adaptées en conséquence ;
- « Profil client » que nous affinons à mesure de vos visites sur notre site, de vos commandes ou de vos interactions avec nous via nos newsletters; pour vous proposer des offres toujours plus adaptées à vos centres d’intérêts.
Aussi pouvez-vous nous fournir des données à caractère personnel vous concernant lorsque vous :
- visitez notre Site ;
- remplissez des formulaires sur notre Site ;
- créez un compte en ligne (ce que vous devez faire si vous souhaitez utiliser certains des services et fonctionnalités que nous proposons sur notre Site), vous abonnez à nos services (y compris les programmes de fidélité) ou passez une commande sur notre Site ;
- soumettez des demandes, commentaires, suggestions, idées ou autres informations ;
- participez à nos enquêtes de satisfaction client ou à d’autres études de marché ;
ou
- communiquez avec nous via des sites Web de réseaux sociaux, applications tierces ou technologies similaires.
Nous traitons vos données pour les raisons suivantes :
- Vous permettre de découvrir notre univers et nos produits via notre site internet. À cette fin nous déposons des cookies pour sécuriser et améliorer la performance du site et, sous réserve de votre consentement, nous déposons des cookies complémentaires pour rendre votre navigation plus agréable et effectuer des actions de prospection adaptées à vos centres d’intérêts ;
- Vous permettre de passer des commandes. Pour cela nous traitons les données strictement nécessaires que sont vos coordonnées postales et de contact, ainsi que vos instructions de livraison. Vos données de paiement sont traitées directement par les prestataires de paiement, sous leur responsabilité : nous n’y avons jamais accès ;
- Nous permettre d’honorer vos commandes. Nous avons à gérer plusieurs aspects administratifs (facturation) et logistiques (gestion des stocks, préparation, expédition) pour que votre commande arrive chez vous dans de bonnes conditions. Nous faisons appel à des sous-traitants pour chaque étape, sous notre responsabilité. D’autres opérations sont effectuées sous la responsabilité d’entreprises tierces : le paiement (dans lequel nous n’intervenons pas) et la livraison (chaque prestataire est responsable de son propre mode de fonctionnement, mais bien sûr nous nous assurons pour vous que tout se déroule bien);
- Vous permettre d’être tenu(e) au courant de nos actualités et nous permettre de développer notre activité. Pour cela et sous réserve de votre consentement nous proposons des newsletters et nous vous faisons parvenir des offres commerciales. Vous pouvez refuser de profiter de ces dispositifs ou changer d’avis à tout moment, si vous avez donné votre consentement à un moment donné ;
- Répondre à vos interrogations à propos de nos produits ou de vos commandes. Pour cela notre service client traite les données de votre compte client, relatives à vos commandes ou que vous nous transmettez directement via nos formulaires de contact ou au téléphone.
Voici les finalités de traitement pour lesquels nous collectons vos Données personnelles avec les bases légales de traitement associées :
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L’accès à vos Données personnelles est strictement limité aux :
- employés de IIG habilités, en raison de leurs fonctions, et tenus à une obligation de confidentialité ;
- aux sous-traitants de IIG chargés contractuellement de l’exécution des tâches nécessaires au bon fonctionnement du Site et de ses Services, à savoir le stockage cloud du Site et de vos Données personnelles, le paiement en ligne, la livraison des Produits, etc.
Dans le cadre de l’exécution de leurs prestations, les sous-traitants de IIG respectent les dispositions du RGPD.
IIG pourra partager vos Données personnelles avec les autorités judiciaires, les autorités administratives indépendantes ou toute autre organisation si la loi le requiert.
Les tiers avec lesquels nous partageons vos Données personnelles sont limités (par la loi et par contrat) dans leur capacité d'utiliser vos Données personnelles aux fins spécifiques que nous avons identifiées. Nous ferons toujours tout notre possible pour nous assurer que les tiers avec lesquels nous partageons vos Données personnelles sont soumis à des obligations de confidentialité et de sécurité conformes à la présente Politique de confidentialité et aux lois applicables. Nous ne leur permettons de traiter vos Données personnelles qu'à des fins précises et conformément à nos instructions.
À l'exception de ce qui est expressément indiqué ci-dessus, nous ne partagerons, ne vendrons ou ne louerons jamais vos Données personnelles à un tiers sans vous en aviser et/ou obtenir votre consentement. Si vous nous avez donné votre consentement pour que nous utilisions vos informations d'une manière particulière, mais que vous changez d'avis par la suite, vous devez nous contacter et nous cesserons de le faire.
4. TRAITEMENT DES DONNEES HORS DE L’UNION EUROPEENNE
IIG ne procède à aucun transfert de Données personnelles en dehors de l’EEE, vers des pays n’ayant pas fait l’objet d’une décision d’adéquation par la Commission Européenne au sens de l’article 45 du RGPD, ou sans que des clauses contractuelles types de la Commission Européenne aient été conclues.
5. DUREE DE CONSERVATION DE VOS DONNEES PERSONNELLES
Nous ne conserverons vos Données personnelles que le temps nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles nous les avons recueillies, y compris pour satisfaire à toute exigence légale ou comptable.
Pour déterminer la durée de conservation appropriée des Données personnelles, nous tenons compte de la quantité, de la nature et de la sensibilité des Données personnelles, du risque potentiel de préjudice résultant de l'utilisation ou de la divulgation non autorisée de vos Données personnelles, des finalités pour lesquels nous traitons vos Données personnelles et de la possibilité d'atteindre ces finalités par d'autres moyens, ainsi que des exigences légales applicables.
Pour les Données personnelles relatives aux Utilisateurs du Site, nous conservons les Données personnelles :
- réclamation, questions, plaintes : 3 ans suivant une réclamation, question ou plainte ayant été clôturée ;
- formulaire de contact : 3 ans à compter de votre demande ;
- inscription à une newsletter : tant que la Personne concernée ne se désinscrit pas ;
- création de compte : jusqu’à la suppression de votre compte.
Passé les délais fixés, les données sont soit supprimées, soit conservées après avoir été anonymisées, notamment pour des raisons d’usages statistiques. Elles peuvent être conservées en cas de précontentieux et contentieux. Il est rappelé que la suppression ou l’anonymisation sont des opérations irréversibles et que IIG n’est plus, par la suite, en mesure de les restaurer.
6. DROIT DES PERSONNES CONCERNEES
En tant que Personne concernée, vous possédez différents droits. Ces droits ne sont pas absolus et chacun de ces droits est soumis à certaines conditions conformément au RGPD et plus largement à la Réglementation.
- LE DROIT D'ACCES - vous avez le droit d'obtenir de notre part la confirmation que vos Données personnelles sont ou non traitées par nous, ainsi que certaines autres informations (similaires à celles fournies dans la présente Politique de confidentialité) sur la manière dont elles sont utilisées. Vous avez également le droit d'accéder à vos Données personnelles, en demandant une copie des Données personnelles vous concernant. Cela vous permet de savoir et de vérifier que nous utilisons vos informations conformément aux lois sur la protection des données. Nous pouvons refuser de fournir des informations lorsque cela peut révéler des Données personnelles sur une autre personne ou affecter négativement les droits d'une autre personne.
- LE DROIT DE RECTIFICATION - vous pouvez nous demander de prendre des mesures pour corriger vos Données personnelles si elles sont inexactes ou incomplètes (par exemple, si nous avons le mauvais nom ou la mauvaise adresse).
- LE DROIT A L'EFFACEMENT - aussi connu sous le nom de « droit à l'oubli », ce droit vous permet, en termes simples de demander l'effacement ou la suppression de vos Données personnelles lorsque, par exemple, il n'y a aucune raison impérieuse pour nous de continuer à les utiliser ou leur utilisation est illégale. Il ne s'agit toutefois pas d'un droit général à l'effacement et il existe quelques exceptions, par exemple lorsque nous devons utiliser les informations pour défendre une action en justice ou pour être en mesure de respecter une obligation légale.
- LE DROIT DE LIMITER LE TRAITEMENT - vous avez le droit de « bloquer » ou d'empêcher l'utilisation ultérieure de vos Données personnelles lorsque nous évaluons une demande de rectification ou comme alternative à l'effacement. Lorsque le traitement est limité, nous pouvons toujours conserver vos Données personnelles, mais nous ne pouvons pas les utiliser davantage.
- LE DROIT A LA PORTABILITE DES DONNEES - vous avez le droit d'obtenir et de réutiliser certaines Données personnelles pour vos propres besoins dans différentes sociétés (qui sont des responsables de traitement de données distincts). Ceci ne s'applique qu'aux Données personnelles que vous nous avez fournies, que nous traitons avec votre consentement et à des fins d'exécution du contrat, qui sont traitées par des moyens automatisés. Dans ce cas, nous vous fournirons une copie de vos données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par une machine ou (lorsque cela est techniquement possible) nous pourrons transmettre vos données directement à autre Responsable de traitement.
- LE DROIT D'OPPOSITION - vous avez le droit de vous opposer à certains types de traitement, pour des raisons liées à votre situation particulière, à tout moment, dans la mesure où ce traitement a lieu aux fins d'intérêts légitimes poursuivis par IIG. Nous serons autorisés à continuer à traiter les Données personnelles si nous pouvons démontrer que le traitement est justifié par des raisons impérieuses et légitimes qui l'emportent sur vos intérêts, vos droits et libertés ou si nous en avons besoin pour l'établissement, l'exercice ou la défense d'actions en justice. Si vous vous opposez au traitement de vos Données personnelles à des fins de marketing direct, nous ne traiterons plus vos Données personnelles à de telles fins.
Vous pouvez ainsi à tout moment nous demander de ne plus vous envoyer de communications commerciales (i) par e-mail en cliquant sur le lien de désabonnement dans les e-mails commerciaux que vous recevez de notre part, ou via votre compte le cas échéant et selon l’endroit où vous vous trouvez ; ou (ii) en contactant notre équipe du service client (qui vous dirigera ensuite vers l’endroit où vous pouvez vous désabonner).
- LE DROIT DE RETIRER VOTRE CONSENTEMENT - lorsque nous traitons vos Données personnelles sur la base de votre consentement, vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment. Toutefois, un tel retrait n'affecte pas la licéité du traitement qui a eu lieu avant ce retrait.
7. EXERCICE DES DROITS
Si vous avez des questions au sujet de cette Politique de confidentialité, sur la façon dont nous traitons vos Données personnelles ou si vous souhaitez exercer l'un de vos droits, veuillez contacter notre service dédié à l'adresse suivante: : info@charlottebjewelry.com
Toute demande sera examinée dans les délais prévus par la loi applicable. Veuillez noter, toutefois, que certaines Données personnelles peuvent être exemptées de telles demandes dans certaines circonstances, notamment si IIG doit continuer à traiter vos Données personnelles pour ses intérêts légitimes ou pour se conformer à une obligation légale.
L’exercice de votre droit d’accès (ou tout autre droit) ne générera aucun frais. Parfois, nous ne pourrons accéder à votre demande si celle-ci est manifestement non fondée ou excessive.
Si vous n'êtes pas satisfait de notre réponse à votre réclamation ou si vous pensez que le traitement de vos Données personnelles n'est pas conforme aux lois applicables sur la protection des données, vous pouvez déposer une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente en matière de protection des données.
Il se peut que nous ayons besoin de vous demander des informations spécifiques pour nous aider à confirmer votre identité et à garantir votre droit d'accéder à ces informations (ou d'exercer vos autres droits). Il s'agit d'une mesure de sécurité appropriée pour s'assurer que les Données personnelles ne sont pas divulguées à une personne qui n'a pas le droit de les recevoir.
8. COMMENT LES DONNEES SONT-ELLES SECURISEES ?
IIG s’assure que les Données personnelles sont traitées en toute sécurité et confidentialité, y compris lorsque certaines opérations sont réalisées par des sous-traitants. A cet effet, les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour éviter la perte, la mauvaise utilisation, l’altération et la suppression des Données personnelles vous concernant sont mises en place. Ces mesures sont adaptées selon le niveau de sensibilité des données traitées et selon le niveau de risque que présente le traitement ou sa mise en œuvre. Nous avons mis en place des procédures pour traiter toute atteinte présumée à la sécurité des données et nous vous aviserons, ainsi que toute autorité de contrôle compétente, d'une atteinte présumée lorsque nous sommes légalement tenus de le faire.
Malheureusement, la sécurité des transmissions de données par Internet ou des systèmes de stockage de données ne peut être garantie à 100 %. Si vous avez des raisons de croire que votre interaction avec nous n’est plus sûre (par exemple, si vous pensez que la sécurité d’un compte que vous avez avec nous a été compromise), veuillez-nous en informer immédiatement en nous contactant aux coordonnées ci-dessus.
9. SITES TIERS
Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites internet exploités par des tiers. Veuillez noter que cette Politique de confidentialité s'applique uniquement aux Données personnelles collectés par IIG. Nous ne sommes pas responsables des Données personnelles que les tiers peuvent collecter, sauvegarder et utiliser sur leurs propres sites internet. Nous vous recommandons de lire attentivement la politique de confidentialité de chaque site internet que vous visitez.
Par ailleurs, IIG n’est pas responsable des liens hypertextes dirigeant vers le Site, que des sites internet tiers pourraient intégrer quand bien même IIG aurait autorisé le tiers éditeur dudit site tiers à placer un tel lien.
10. MODIFICATION DE NOTRE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE
Toute modification que nous pourrions apporter à notre Politique de confidentialité à l’avenir sera publiée sur la présente page. Veuillez y revenir régulièrement pour prendre connaissance de toute mise à jour ou modification apportée à notre Politique de confidentialité.
11. CONTACT
Tous les commentaires, questions ou demandes concernant la présente Politique de confidentialité sont les bienvenus et doivent être adressés par e-mail à : info@charlottebjewelry.com